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Atelier Police de l’environnement - Octobre 2013

Un atelier d’échange d’expériences sur la police de l’environnement au sein des espaces naturels protégés, le 1er octobre à Saint-Hippolyte (66)

La rencontre, ayant rassemblé 85 participants d’horizons divers, a permis d’apporter un certain nombre d’éléments de cadrage sur la question et d’échanger sur ce champ d’action d’intérêt pour la gestion et protection des espaces naturels régionaux. Il a notamment été étudié les différentes approches, outils et compétences employables sur les territoires, en particulier par les structures gestionnaires. Cet atelier répondait ainsi à une forte attente des gestionnaires mais aussi des différentes forces de police et services concernés, recherchant tous une meilleure efficacité dans leur mission. Il a été co-organisé avec le Syndicat mixte RIVAGE Salses-Leucate et a été positionné au cœur de ce territoire présentant une dynamique importante sur la question.

Participants à l’Atelier :
- Structures gestionnaires d’espaces naturels protégés du Languedoc-Roussillon (dont certains détiennent des compétences en police de l’environnement),
- Organismes agissant sur la police de l’environnement (DREAL, DDTM, parquets, ONCFS, ONEMA, ONF, Polices, Gendarmerie, collectivités…) et partenaires intéressés par la thématique.

Pour en savoir plus :
- Ordre du jour et modalités d’accès
- Liste des participants

Actes de la rencontre :

Compte-rendu - Atelier d’échange d’expériences "Police de l’environnement au sein des ENP" - Octobre 2013

Présentations réalisées :

/// Introduction de la journée

Ouverture de la séance Michel MONTAGNE, Maire de Saint-Hippolyte

Présentation des objectifs de l’atelier et du contexte des espaces naturels protégés en LR - (PDF 2.2 Mo) - 4/10/2013
Thibaut RODRIGUEZ, CEN LR - animateur du Réseau des gestionnaires ENP L-R

/// Matinée (09h45-12h30) : Présentations de cadrage sur la police de l’environnement

Organisation des polices administratives Eau, nature et sites. Présentation des stratégies nationale, régionale et départementales de contrôle - (PDF 1.2 Mo) - 4/10/2013
Cécile DASSONVILLE, DREAL L-R
Mise en place d’un plan de contrôle départemental Eau, nature et sites - (PDF 490.7 ko) - 4/10/2013
Lolita ARRIGHI, DDTM Gard

Rôle et organisation de la police judiciaire et du parquet. Illustration des attentes des procureurs à propos des espaces naturels protégés Elodie TORRES, Substitut du Procureur des Pyrénées-Orientales

Synthèse sur les grandes différences entre les deux catégories de police, les différents acteurs et outils mobilisables. Présentation et évolutions liées à l’ordonnance du 11 janvier 2012 - (PDF 643.1 ko) - 4/10/2013
Sophie HEYD, ATEN
Présentation des différents commissionnements - (PDF 71.4 ko) - 4/10/2013 Comblement d’une zone humide : du procès-verbal à la pédagogie - (PDF 3.4 Mo) - 4/10/2013
Odile CRUZ, ONEMA

/// Après-midi (14h00-16h00) : Retours d’expériences sur l’implication des gestionnaires

L’implication des polices de l’environnement sur un territoire pour la mise en place d’ « opérations coup de poing » - (PDF 303.1 ko) - 4/10/2013
Julien ROBERT, RIVAGE Salses-Leucate & Thierry AUGA-BASCOU, ONCFS
La coordination des agents de police au service de la gestion de la fréquentation sur le territoire du Salagou - (PDF 3.6 Mo) - 4/10/2013
Elsa BONNAFOUS, Syndicat mixte de gestion du Salagou, Véronique HOLSTEIN et Pascal ARNAD, ONCFS
Panorama des approches développées depuis la sensibilisation jusqu’à la répression en contexte maritime - (PDF 1.9 Mo) - 4/10/2013
Frédéric CADENE, CG 66 - Réserve naturelle marine de Cerbère-Banyuls

/// Suivi d’une synthèse collective des échanges, attentes et perspectives d’action, animée par Louis-Gérard D’ESCRIENNE, ONCFS & Thibaut RODRIGUEZ, CEN LR / Réseau ENPLR

Quelques documents ressources et outils :

- Site web de l’ATEN – rubrique juridique
- Plaquette du MEDDE sur la Police de l’environnement
- Site web de l’ONCFS
- Site web de l’ONEMA
- Session de formation « Police de l’environnement » de l’ATEN
- Journées d’échange technique Police de la nature de l’ATEN
- Guide technique et méthodologique final du projet Life+ LAG’Nature
- Mémo Polices de l’environnement en zone littorale